CONDITIONS GENERALES DE VENTE

COMMANDES :
Par téléphone : (33) 06 64 29 19 31
Par fax : (33) 04 90 08 26 54
Par e.mail : info@stuc-mosaic.com
Par courrier : STUC & MOSAIC 3 avenue des messeguières, 84360 Lauris, France.

MODALITES DE PAIEMENT :
Par virement bancaire anticipé avec les références IBAN/BIC, après devis et accord écrit par le client.
En liquide, pour les clients qui retirent leur marchandise sur place.
Par chèque à l’ordre de STUC & MOSAIC au moment de la commande ou bien à réception de celle-ci pour la France (envoi contre remboursement avec frais supplémentaires à la charge de l'acheteur).

PRIX ET CONDITIONS :
Un acompte de 30 à 50 % peut être demandé en fonction du projet et de sa durée de réalisation. Tous les prix sont indiqués HT (pas de récupération de TVA), avec ou sans frais de port, après étude, devis, croquis et accord avec le client. Sont exclus de ce prix, les frais d'expédition, toujours en supplément.

FRAIS DE PORT : Les frais de port sont calculés pour chaque commande, suivant les destinations et le type de transport choisi, en accord avec le client.

PAYS D'EXPEDITION :
Expédition en EUROPE et autres continents.

DELAIS DE LIVRAISON:
Comme indiqué sur le devis.

JURIDICTION :
Nos ventes sont soumises au droit français. Leur lieu d'exécution est au siège de l'entreprise. Les litiges en résultant sont du ressort des tribunaux de notre siège social même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs. Nous nous réservons toutefois le droit de saisir les tribunaux du siège de nos clients ou toutes autres juridictions.