I. CGV – CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES MOSAIQUES
1 Général
1.1 Ces conditions générales de vente sont applicables à tous les échanges entre l’atelier STUC & MOSAIC et ses clients en ce qui concerne les réalisations sur-mesure et personnalisées.
Pour les commandes en ligne de créations mises en vente, voir les conditions générales applicables à la boutique en ligne.
1.2 L’atelier STUC & MOSAIC se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente ainsi que le contenu de son site internet, à tout moment.
Chaque mosaique réalisée en tant que pièce unique, sur-mesure et sur commande est liée contractuellement aux conditions de vente exposées au client par devis.
2 Paiement
2.1 Les méthodes de paiement acceptées sont celles mentionnées sur le devis.
3 Frais d’expédition
Les frais d’expédition sont communiqués par devis et sont propres à chaque commande.
4 Livraison
Les conditions de livraison sont spécifiques à chaque commande et spécifiées sur le devis.
5 Annulation
Les réalisations sur-mesure étant fabriquées sur commande, de façon unique et pour chaque client, selon les conditions du devis, aucune annulation, échange ou retour n’est accepté.
Le versement d’un acompte vaut pour acceptation des conditions de fabrication et de vente, telles que spécifiées sur le devis.
II . CGV – CONDITIONS DE VENTE EN LIGNE DES STAGES
1. Organisation des stages d’initiation à la mosaique
L’intervenante s’engage à fournir une prestation pédagogique d’enseignement selon le programme et la durée figurant dans le descriptif du stage.
Les stages sont organisés, par avance, sur la base d’un minimum de personnes inscrites. La mosaiste se réserve le droit d’annuler un atelier dans le cas d’un nombre trop restreint de participants.
2. Tarifs
Le tarif des inscriptions aux stages proposés en ligne sur le site, est exprimé en Euro. Tous les tarifs sont indiqués en TTC. Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
3. Règlement
Les méthodes de paiement acceptées sont celles mentionnées sur les rubriques du site internet. Le paiement par carte bancaire (CB, Visa, Mastercard) est un paiement sécurisé par 3D-Secure via Sum-up.
Les cartes bancaires suivantes sont acceptées : Visa, Électron, Maestro et Mastercard, européennes et internationales, y compris les cartes Électron (Visa) et Maestro (Mastercard).
L’inscription à un atelier sera validé à réception du paiement.
5. Annulation
Les stages sont organisés sur la base d’un minimum de participants et pour des raisons d’organisation, toute inscription est définitive.
En cas de désistement, par email, moins de 15 jours pour les stages avant le début de l’activité, 50% du cout de celle-ci (ou arrhes versées selon l’option proposée) sera obligatoirement facturé. En cas d’annulation moins de 48h, par email, avant le début de l’activité, l’intégralité des sommes versées sera due.
Alternativement, un participant de remplacement pourra être nommé.
En cas d’incapacité de maintenir l’atelier (pour toute raison) et si celui-ci doit être annulé par l’organisateur, le stage sera soit repoussé à une nouvelle date, soit annulé et dans ce seul cas le client sera remboursé en intégralité des sommes versées au titre de la prestation pédagogique (dans les 15 jours). Aucune autre réclamation ne peut être revendiquée.
4. Assurance
La gérante de l’Atelier Stuc et mosaic se dégage de toute responsabilité en cas d’accident, de quelque nature que ce soit, pouvant intervenir pendant la durée de l’atelier et lors des manipulations. Il appartient à chaque participant de souscrire une assurance spéciale s’il le juge utile, et d’être couvert par une Assurance Responsabilité Civile pour tout éventuel dommage causé à autrui (personnes et biens). L’assurance professionnelle (RC Pro) ne se substitue pas aux assurances personnelles des participants qui doivent être couverts.