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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1 Général
1.1 Ces conditions générales de vente sont applicables à tous les échanges entre l’atelier STUC & MOSAIC et ses clients en ce qui concerne les commandes en ligne.
1.2 l’atelier STUC & MOSAIC se réserve le droit de modifier ces conditions générales de vente ainsi que le contenu de son site internet, à tout moment.
1.3 Lors d’un achat en ligne, le client accepte, sans aucune réserve, les conditions générales de vente et de livraison.
1.4 Les photographies des articles qui sont en vente dans la boutique en ligne sont prises avec soin. Ces photos sont uniquement utilisées à des fins d’illustration et ne sont en aucun cas contractuelles.
2 Tarifs et offres spéciales
2.1 Le tarif des articles en vente sur la boutique en ligne est exprimé en Euro. Les tarifs listés incluent déjà la TVA. Les frais de livraisons appliqués sont ceux calculés lors de la validation de la commande.
2.2 l’atelier STUC & MOSAIC se dégage de toute responsabilité liée à des erreurs d’impression, de typographie ou de programmation sur notre site internet. Aucune réclamation légale ne pourra être acceptée dans le cas d’un tarif incorrect.
2.3 Les offres spéciales ne sont valables qu’en fonction de la quantité de stock et validité de la période indiquée.
3 Paiement
3.1 Les méthodes de paiement acceptées sont celles mentionnées sur le site internet.
3.2 Le paiement des commandes doit toujours être entièrement fait et par avance. Les commandes ne seront envoyées qu’après réception d’un paiement complet.
3.3 Toute commande non réglée dans les 3 jours après avoir passé commande est entièrement annulée.
4 Frais d’expédition
4.1 Les frais de port
Les frais de ports sont calculés automatiquement pour la France, Monaco, Andorre, la Suisse et l’Europe en fonction du poids et des dimensions du colis. Les envois très importants ou pour une autre destination doivent faire l’objet d’un devis.

Ces frais à la charge du client correspondent généralement aux frais de La Poste (lettre suivie ou colissimo) ou du transporteur.

4.2 Les frais d’expédition concernant les retours ou échanges sont à la charge du client.

5 Livraison
5.1 Aucune réclamation ne pourra être admise quant aux petites différences de taille ou de couleur par rapport aux échantillons ou photos des produits.
5.2 L’atelier STUC & MOSAIC s’efforce d’expédier les commandes dès réception du paiement, selon le stock disponible.
5.3 L’atelier STUC & MOSAIC s’efforce d’expédier les commandes acceptées aussi rapidement que possible. En cas de délais importants, les clients sont avertis – lors d’un article momentanément en rupture de stock ou pour toute autre raison – ou bien si une commande ne peut être complétée entièrement voire même pas du tout. Dans ce cas, le client a la possibilité d’annuler sa commande dans les 24 heures, par email.
5.4 L’atelier STUC & MOSAIC se dégage de toute responsabilité envers le client, dans le cas d’une livraison à une adresse incorrecte telle que fournie par le client.
6 Annulations
6.1 L’annulation n’est acceptée que dans les 24H qui suivent la commande, et à condition que la commande n’ait pas déjà été expédiée. L’annulation ne peut se faire que par email.
6.2 Une annulation est facturée 10 € pour frais administratifs lors d’une commande payée ou dans le cas où un article serait soustrait d’une commande.
Les commandes qui n’ont pas été encore réglées, peuvent être annulées gratuitement sous 24H.
7 Echanges et retours
7.1 Un article peut être échangé ou retourné si le client n’en est pas satisfait.
7.2 Les frais d’expéditions et retour de l’article sont à la charge du client.
7.3 Les conditions suivantes s’appliquent à tout retour ou échange :
a) Après réception de sa commande, les retours se font à la charge de l’acheteur et sous sa responsabilité sous 14 jours ouvrés. Une fois ce délai expiré, l’achat ne peut plus être modifié et est définitif.
b) Les marchandises doivent être retournées dans leur état d’origine : soit non détériorées et dans leur emballage d’origine encore scellé (adhésif).
c) Une lettre d’accompagnement doit mentionner les informations sur le renvoi et le numéro de la commande.
d) Les retours inadéquats ou non validés ne seront pas acceptés, quelque soit la raison du retour.
f) dans le cas d’un échange d’article, les frais de livraison pour expédier à nouveau le produit sont à la charge du client, et doivent être réglés à l’atelier STUC & MOSAIC par avance.
g) En cas de retour (annulation de l’achat d’un ou de plusieurs articles), le montant du remboursement sera réglé au client (frais de livraison soustraits) dans les 30 jours au plus tard.
8 Stock
8.1 Il se peut qu’un article soit momentanément en rupture de stock ou épuisé. Le client est, dans ce cas, notifié. Le client a ainsi la possibilité d’annuler sa commande gratuitement. L’atelier STUC & MOSAIC se charge de rembourser celui-ci.