CGV
I. CGV – CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES MOSAIQUES
1 Général
1.1 Ces conditions générales de vente sont applicables à tous les échanges entre l’atelier STUC & MOSAIC et ses clients en ce qui concerne les réalisations sur-mesure et personnalisées.
Pour les commandes en ligne de créations mises en vente, voir les conditions générales applicables à la boutique en ligne.
1.2 L’atelier STUC & MOSAIC se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente ainsi que le contenu de son site internet, à tout moment.
Chaque mosaique réalisée en tant que pièce unique, sur-mesure et sur commande est liée contractuellement aux conditions de vente exposées au client par devis.
2 Paiement
2.1 Les méthodes de paiement acceptées sont celles mentionnées sur le devis.
3 Frais d’expédition
Les frais d’expédition sont communiqués par devis et sont propres à chaque commande.
4 Livraison
Les conditions de livraison sont spécifiques à chaque commande et spécifiées sur le devis.
5 Annulation
Les réalisations sur-mesure étant fabriquées sur commande, de façon unique et pour chaque client, selon les conditions du devis, aucune annulation, échange ou retour n’est accepté.
Le versement d’un acompte vaut pour acceptation des conditions de fabrication et de vente, telles que spécifiées sur le devis.
II . CGV – CONDITIONS DE VENTE EN LIGNE DES STAGES
1. Organisation des stages d’initiation à la mosaique
L’intervenante s’engage à fournir une prestation pédagogique d’enseignement selon le programme et la durée figurant dans le descriptif du stage.
Les stages sont organisés, par avance, sur la base d’un minimum de personnes inscrites. La mosaiste se réserve le droit d’annuler un atelier dans le cas d’un nombre trop restreint de participants.
2. Tarifs
Le tarif des inscriptions aux stages proposés en ligne sur le site, est exprimé en Euro. Tous les tarifs sont indiqués en TTC. L’entreprise n’est pas soumise à la T.V.A. Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
3. Règlement
Les méthodes de paiement acceptées sont celles mentionnées sur le site internet. Le paiement par carte bancaire (CB, Visa, Mastercard) est un paiement sécurisé par 3D-Secure via Payplug.
L’inscription à un stage sera validé à réception du paiement par CB, chèques ou espèces selon le descriptif en ligne. Une facture sera fournie.
5. Annulation
Les stages sont organisés sur la base d’un minimum de participants et n’auront lieu que si au moins 4 personnes s’inscrivent. Pour des raisons d’organisation, toute inscription est définitive. En cas de désistement moins de 10 jours avant le début du stage, 50% du cout du stage sera obligatoirement facturé. Alternativement, un participant de remplacement pourra être nommé.
Si l’atelier doit être annulé par l’organisateur pour une raison importante (par exemple, une maladie, également à court terme), la totalité des frais sera remboursée. Aucune autre réclamation ne peut être revendiquée.
4. Assurance
La gérante de l’Atelier Stuc et mosaic se dégage de toute responsabilité en cas d’accident, de quelque nature que ce soit, pouvant intervenir pendant la durée de l’atelier et lors des manipulations. Il appartient à chaque participant de souscrire une assurance spéciale s’il le juge utile, et d’être couvert par une Assurance Responsabilité Civile pour tout éventuel dommage causé à autrui (personnes et biens).
